Télétravailler à l’étranger séduit de plus en plus de salariés et d’expatriés. Mais attention : chaque pays, chaque contrat et chaque assureur ont leurs propres règles ! Nous vous aidons à y voir plus clair.
Télétravail hors de France :
est-ce légal ?
Télétravailler depuis
l’étranger quand on réside en France est tout à fait possible mais cela ne
s’improvise pas !
Car dans la majorité des cas,
l’autorisation de télétravail est encadrée par une charte, un accord collectif
ou des clauses et avenants dans le contrat de travail. Or, ces dispositifs
définissent non seulement les modalités de télétravail mais aussi les lieux
possibles : domicile, espaces de coworking ou autres sites.
Si le Code du travail n’interdit
pas de télétravailler depuis l’étranger, le salarié doit toutefois obtenir
l’accord préalable de son employeur. Celui-ci devra préciser la durée ainsi que
le pays du séjour.
L’employeur reste libre de
refuser le télétravail depuis l’étranger s’il estime que cela compromet la
continuité de l’activité, la sécurité des données ou le respect des obligations
légales et assurantielles.
Noter également que si votre séjour à
l’étranger dépasse une certaine durée – généralement au-delà de 90 jours – il vous
faut vérifier les règles administratives en vigueur dans le pays d’accueil. De
fait, certains États exigent un visa spécifique, comme un « visa pour nomades digitaux ».
Et ce, même si vous travaillez pour une entreprise française et que votre
employeur est basé en France.
Un séjour prolongé peut également modifier
votre statut : vous pourriez dès lors être considéré comme travailleur expatrié, ce
qui entraîne des changements en matière de sécurité sociale, d’assurance
maladie et de fiscalité.
À noter : si vous passez plus
de 183 jours par an dans un même pays, vous pourriez y être
reconnu comme résident
fiscal et devoir y déclarer et payer vos impôts.
Expatriés en télétravail : quelles spécificités ?
Le télétravail pour les
expatriés obéit à des règles différentes.
Lorsqu’un salarié réside à
l’étranger de manière durable, il est souvent soumis à la législation locale et
peut être placé sous contrat local ou détaché par son entreprise française.
Dans ce contexte, la
couverture santé, prévoyance et responsabilité civile professionnelle française
ne s’applique plus automatiquement.
Les entreprises doivent donc
anticiper et mettre en place des solutions adaptées, comme des contrats
internationaux ou des assurances expatriés pour garantir la protection de leurs
collaborateurs. Cette organisation permet de couvrir les risques liés à la
santé, aux accidents ou aux obligations légales locales, tout en assurant la
continuité des missions professionnelles.
Assurances et garanties à vérifier
Certaines assurances collectives ne couvrent
pas automatiquement les séjours hors de France ou limitent leur protection à
l’Union européenne. Il est essentiel de vérifier :
➡️ Santé :
consultations, hospitalisation, rapatriement.
➡️ Prévoyance :
incapacité temporaire, invalidité.
➡️ Responsabilité civile
professionnelle : missions réalisées à l’étranger, dommages ou
erreurs professionnelles.
Pour que le télétravail à
l’étranger reste une expérience sereine et sans mauvaises surprises, il est
donc recommandé aux salariés et aux entreprises de communiquer clairement sur
les lieux de télétravail prévus. Ils sont par ailleurs invités à vérifier avec
leur courtier, agent général ou compagnie d’assurance que toutes les
protections sont bien assurées.
Chez Travel Zen, vous accompagnons
dans vos projets de mobilité internationale. Notre offre Expatriation vous
aide à choisir la couverture et les garanties adaptées à votre situation, où
que vous soyez dans le monde.
Grâce à notre partenaire Kinousassur,
vous bénéficiez également de conseils personnalisés et d’un accompagnement
sur-mesure pour sécuriser votre installation à l’étranger.